PRINQUIAU

CONSEIL MUNICIPAL

Le premier Conseil Municipal se réunira salle des Bruants le mercredi 15 juillet à 20 h


Ordre du jour :


1 - Délibération fixant les indemnités de fonction des élus


2 - Délégation de pouvoir au Maire en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales


3 - Désignation d’un délégué pour représenter la commune au sein de la commission syndicale de la grande Brière Mottière


4 - Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour représenter la commune au sein du syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Brière


5 - Désignation de délégués au sein des instances d’Atlantic Eau


6 - Désignation de délégués pour représenter la commune au sein du Sydela


7 - Désignation de deux délégués pour représenter la commune au sein de l’office Intercommunal d’animation sportive


8 - Désignation de deux délégués pour représenter la commune au sein de l’office du tourisme


9 - Désignation d’un correspondant défense


10 - Convention relative aux travaux de viabilisation de voie 26 rue de Besné


11 - Maitrise d’œuvre construction Pôle élémentaire - Acceptation et agrément de sous - traitance


12 - Informations :


  • Délégation adjoints et conseillers délégués
  • Composition des commissions municipales et consultatives
  • Représentation dans les instances intercommunales

    13 - Questions diverses


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