CAMPBON

Urbanisme

Dans cette rubrique :

Révision générale du PLU : Enquête publique

Révision générale du PLU : Enquête publique

Par arrêté en date du 16 octobre 2019, le président de la Communauté de communes Estuaire et Sillon a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de CAMPBON. L’enquête publique se déroulera du mercredi 6 novembre à 9H au vendredi 6 décembre (...)
07. Révision allégée N° 1 du PLU : Enquête publique

Révision allégée N° 1 du PLU : Enquête publique

Révision allégée N°1 du PLU de Campbon, secteur des Landes de la Justice : réduction de la marge de recul dite "Loi Barnier" et modification du réglement écrit Par arrêté en date du 25 octobre 2019, le président de la Communauté de communes Estuaire et Sillon a ordonné l’ouverture de l’enquête publique (...)
08. Projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Campbon

Projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Campbon

La Communauté de Communes Estuaire et Sillon a décidé d’engager en concertation avec la commune de Campbon une modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Campbon. Cette procédure a pour objectif de modifier le règlement applicable à la zone 1AU afin de permettre la réalisation d’un (...)
10. Cadastre et formalités d'urbanisme

Cadastre et formalités d’urbanisme

Cadastre
Formalités d’urbanisme

15. P.L.U. / P.O.S.

P.L.U. / P.O.S.

Plan Local d’Urbanisme / Plan d’Occupation des Sols : règlement et zonages
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur suite à enquêtes publiques

20. Prise en compte d'un périmètre de projet d'aménagement pour l'instauration (...)

Prise en compte d’un périmètre de projet d’aménagement pour l’instauration d’un sursis à statuer

Avis administratif Par délibération N° 2015/50 du 11 juin 2015, le conseil municipal a : pris en considération le projet d’aménagement du secteur rue de la Gruette / rue de Bretagne ; conformément à l’article L.111-10 du code de l’urbanisme, couvrant le périmètre défini en annexe de la délibération, il (...)

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Infos pratiques

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Jeudi : 9h/12h30
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